Aussi, les lignes directrices illustrent les dispositions du code monétaire et financier par des situations auxquelles les professionnels du marché de l’art sont susceptibles d’être confrontés en matière de LCB/FT. Le document détaille les différents critères devant alerter sur l’illicéité potentielle d’une opération et les obligations de vigilance et de contrôle vis-à-vis En effet, sous la baguette de Cameron, elle s'engage clairement dans la filière du gaz de schiste, estimant une manne aussi importante que celle provenant du pétrole de la mer du Nord. Le représentant du Royaume Uni à Bruxelles déclare sans ambages que « Notre stratégie à court terme est de s'assurer que le paquet climat contienne des lignes directrices robustes, inspirées par le ressources ». Ce texte appelle à réduire la dépendance des transports à l’égard du pétrole sans sacrifier son efficacité, et fixe un objectif de réduction de 60% des émissions de gaz à effet de serre en 2050 par rapport à 1990. C’est sur cette base que la Commission établit, en janvier FAQ sur la loi canadienne anti-pourriel (LCAP). Message électronique commercial (MEC) : consentement, conformité et renseignements personnels.
Disposant des 2 e réserves prouvées de gaz et des 8 e réserves prouvées de pétrole dans le monde, la Russie s’appuie sur son secteur énergétique comme un vecteur de sa politique de renforcement de l’État.Bien que le pays bénéficie d’une importante expérience dans l’exploitation d’hydrocarbures, ses deux géants Gazprom et Rosneft manquent de lignes directrices pour En effet, sous la baguette de Cameron, elle s'engage clairement dans la filière du gaz de schiste, estimant une manne aussi importante que celle provenant du pétrole de la mer du Nord. Le représentant du Royaume Uni à Bruxelles déclare sans ambages que « Notre stratégie à court terme est de s'assurer que le paquet climat contienne des lignes directrices robustes, inspirées par le À l’heure actuelle, il n’existe pas de normes ou de lignes directrices sur la façon dont les connaissances autochtones devraient être intégrées dans les évaluations d’impact. L’intégration est laissée à la discrétion du promoteur ou de l’organisme de réglementation et, par conséquent, l’approche varie d’un projet à l’autre. Le savoir autochtone et la science La Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) (1) et le service de renseignement Tracfin (2) ont publié conjointement leurs lignes directrices relatives aux obligations des professionnels du marché de l’art en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB/FT) (3). Ces guides sont destinés à accompagner les « personnes se
deuxième réunion du sous-groupe sur les incidences environnementales du Groupe du pétrole et du gaz en mer de la Convention de Barcelone (OFOG) (Athènes, Grèce, 27-28 juin 2019), 1. Adoptent . les Normes et lignes directrices communes pour l’élimination des Les pays au sein du Royaume-Uni comptent parmi les seuls qui ont défini des lignes directrices sur la méthode 2. Les entreprises de transport du Royaume-Uni peuvent utiliser des systèmes de gestion de la qualité comme ISO 9001 ou 28000, explique le JOC. Ces systèmes établissent de normes de contrôle de la qualité pour déterminer la masse brute vérifiée. Les entreprises de transport
La conférence rassemble depuis lundi et pendant deux semaines des milliers de décideurs et de militants de l'action pour le climat, dans le but d'adopter les lignes directrices de l'Accord de Paris signé en 2015. Dans cet accord, les pays se sont engagés à limiter le réchauffement planétaire à moins de 2 °C - et de s’approcher le plus possible de 1,5 °C - au-dessus des niveaux
La Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) (1) et le service de renseignement Tracfin (2) ont publié conjointement leurs lignes directrices relatives aux obligations des professionnels du marché de l’art en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB/FT) (3). Ces guides sont destinés à accompagner les « personnes se